Conditions Générales de Vente

Préambule

MARIE VALENTE COACHING est une entreprise individuelle inscrite au registre du commerce du canton de Zurich (Suisse), dont le siège est établi à 8330 Pfäffikon et enregistrée sous le numéro IDE CHE-323.265.781.

La Société propose des accompagnements et formations destinés aux femmes souhaitant apaiser leur relation à la nourriture, se libérer des compulsions alimentaires et retrouver un équilibre durable grâce à la méthode R.I.S.E.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de prestations conclues via le site internet, sur rendez-vous (appel découverte) ou via toute plateforme numérique utilisée par la Société.

Elles définissent les droits et obligations contractuelles entre MARIE VALENTE COACHING et toute cliente domiciliée en Suisse ou à l’international.

La version francophone des présentes CGV fait foi.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

ARTICLE 1 - Objet du contrat

Les présentes CGV ont pour objet de régir les conditions de vente, d’accès, d’utilisation et d’exécution des prestations proposées par MARIE VALENTE COACHING.

Elles s’appliquent à toute personne physique (la « Cliente ») procédant à l’achat d’une prestation via le site, un lien de paiement ou à la suite d’un appel découverte.

ARTICLE 2 - Présentation de prestations

2.1 Le programme R.I.S.E. en collectif comprend :
Le Programme R.I.S.E. est un accompagnement structuré visant une transformation durable.

Il comprend :

·       6 mois d’accompagnement collectif ;

·       une session de coaching collectif hebdomadaire en visioconférence ;

·       6 séances individuelles (1:1) réparties sur la durée du programme ;

·       l’accès à la formation en ligne R.I.S.E. à vie à compter de l’achat ;

·       l’accès à un espace d’échange privé dédié aux participantes ;

·       un support par email.

·       Les séances collectives sont enregistrées et mises à disposition en replay.

·       L’absence aux sessions ne donne droit à aucun remboursement ni séance de remplacement.

2.2 Formation R.I.S.E. - Version autonome

La Formation R.I.S.E. en autonomie permet de suivre la méthode à son rythme, sans accompagnement personnalisé.

Elle comprend :

·       L’accès à la formation en ligne pendant 12 mois à compter de la date d'achat ;

·       Des sessions régulières de réponses aux questions des participantes ;

·       Un support technique par email.

Cette formule ne comprend aucun coaching individuel, suivi personnalisée ou accès au groupe d'accompagnement collectif.

2.3 Accès et utilisation

Les accès aux contenus et espaces privés sont personnels, non cessibles et non partageables.

Toute reproduction, diffusion ou partage non autorisé pourra entraîner la suspension immédiate des accès, sans remboursement.

ARTICLE 3 - Modalités de commande

La commande peut être effectuée :

·       via une page de vente en ligne ;

·       via un lien de paiement transmis après un appel découverte.

La validation du paiement vaut signature électronique et acceptation des présentes CGV.

La vente est réputée conclue à réception du paiement ou de la première échéance

ARTICLE 4 - Prix et modalités de paiement

Le prix du programme est exprimé en euros, TVA non applicable selon l’art. 10 al. 2 let. a LTVA (statut de petite entreprise). Les tarifs sont disponibles dans le contrat de vente.

Les paiements peuvent être effectués via :
- Carte bancaire (Stripe)
- Paypal

Toute commande engage la Cliente à régler la totalité de la prestation, même en cas d’abandon ou de non-utilisation partielle du service.

ARTICLE 5 - Droit de rétractation

Le droit suisse ne prévoit pas de droit légal de rétractation pour les prestations de services.

Toutefois, MARIE VALENTE COACHING accorde un délai contractuel de rétractation de 7 jours calendaires à compter de la commande.

Ce droit devient caduc si :

·       la Cliente accède à la plateforme de formation ;

·       participe à une séance de coaching ;

·       ou demande le démarrage anticipé de la prestation.

ARTICLE 6 - Engagements et responsabilités

6.1 Engagements de la coach
MARIE VALENTE COACHING s’engage à fournir les moyens nécessaires à la réalisation des prestations avec professionnalisme, bienveillance et confidentialité.

La Société est tenue à une obligation de moyens et non de résultats.

6.1 Engagements de la cliente

La Cliente s’engage à :

·       participer activement aux sessions proposées ou consulter les replays ;

·       réaliser les exercices proposés ;

·       adopter un comportement respectueux ;

·       régler la totalité de la prestation.

ARTICLE 7 - Confidentialité

Tous les échanges entre la Cliente et la coach sont strictement confidentiels.

La Cliente s’engage à respecter la confidentialité des échanges au sein des espaces collectifs.

ARTICLE 8 - Protection des données personnelles

MARIE VALENTE COACHING respecte la Loi suisse sur la protection des données (LPD) et le RGPD pour ses clientes européennes.

Les données sont utilisées exclusivement pour :
- Le suivi de la commande
- La gestion des accès au programme
- L’envoi d’informations et de contenus pédagogiques via systeme.io ou OVH

La Cliente peut demander à tout moment l’accès, la rectification ou la suppression de ses données par email à : [email protected]

ARTICLE 9 - Propriété intellectuelle

Tous les contenus transmis (vidéos, documents, méthodes, supports) sont protégés par le droit d’auteur.

Ils demeurent la propriété exclusive de MARIE VALENTE COACHING.

Toute reproduction ou diffusion est strictement interdite.

ARTICLE 10 - Résiliation

La Société se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès d’une Cliente :
- En cas d’absence injustifiée à 3 coachings collectifs consécutifs
- En cas de comportement irrespectueux ou inapproprié
- En cas de violation des présentes CGV

Cette résiliation n’ouvre droit à aucun remboursement. Tous les montants dus restent exigibles.

ARTICLE 11 - Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit suisse. En cas de litige, une tentative de résolution à l’amiable sera privilégiée. À défaut, le for juridique est fixé à Zurich (Suisse), lieu du siège de l’entreprise.

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